mardi 21 janvier 2014

Libéraux vs Républicains

Libéraux vs Républicains

            Au bon vieux temps, les clivages étaient clairs : la gauche détestait la droite qui le lui rendait bien. Certes, on ne savait pas toujours pourquoi, comme dans les vieilles vendettas familiales ; mais on ne se posait pas de questions : il fallait battre l’ennemi pour la conquête ou la conservation du pouvoir. Etre de gauche ou être de droite, c’était d’abord une affaire de fidélité. Aujourd’hui tout est devenu plus compliqué (mais est-ce dommage ?), parce qu’une multitude de sous-clivages viennent brouiller la belle évidence de jadis, et traverser des camps adverses bien moins sûrs de leur identité. Parmi eux, il en est un particulièrement mystérieux, celui qui oppose les libéraux aux républicains.
        On pourrait objecter qu’en France, contrairement aux Etats-Unis où les républicains sont à droite et les libéraux à gauche, un tel clivage n’existe que très peu. Chez nous tout le monde (ou presque), de l’extrême gauche à l’extrême droite, se déclare républicain, et personne (ou presque) n’ose s’afficher libéral : beurk, quel gros mot ! Et pourtant si l’on considère les idées de base du libéralisme politique, à savoir : le respect des libertés fondamentales (y compris d’entreprise et de circulation des personnes et des biens), la limitation du pouvoir de l’Etat, la place centrale du droit, l’esprit de tolérance, le principe de la représentation, — on pourrait penser qu’en fait tout le monde est aussi libéral. Peut-être sommes-nous d’ailleurs voués, parce que démocrates, à être tout à la fois libéral et républicain. Mais nous pouvons aussi l’être plus ou moins. Et d’ailleurs, sous l’unanimité (affichée ou occultée) de principe, l’opposition se recompose et divise à l’intérieur de la gauche comme de la droite. Comment établir une ligne de démarcation ?
      Il y a, je crois, trois principaux points de clivages qui portent sur le rapport à la morale, à l’argent et au pouvoir. Première différence : pour améliorer le fonctionnement de la cité, le républicain va miser sur la vertu du citoyen, tandis que le libéral se contentera de l’action du droit. Les institutions « républicaines », écrit ainsi Kant dans un texte à vrai dire plus libéral que républicain (Projet de paix perpétuelle), doivent pouvoir fonctionner, « même pour un peuple de démons pourvu qu’il ait quelque intelligence ». Car, vouloir moraliser les individus fait encourir un risque grave à la liberté. Tandis que le républicain préférera ce danger à celui de l’immoralité.
        Le deuxième désaccord concerne l’argent. Les républicains ne l’aiment pas, parce qu’il pourrit tout, alors que les libéraux s’en accommodent, car comment faire autrement ? Ce qui explique aussi qu’on puisse les soupçonner, par indulgence coupable, de l’aimer un peu trop.
       La troisième différence est peut-être la plus décisive. Les républicains insistent sur l’unité du corps politique (une Nation, un Etat, un Peuplen un chef), tandis que les libéraux s’en méfient comme autant de tentations absolutistes. A l’unité, ils préfèrent les séparations et les divisions qui permettent, selon eux, d’en éviter les dérives liberticides ; face au pouvoir, ils multiplient les contre-pouvoirs.

         C’est ce dernier point qui suscite aujourd’hui le plus grand désarroi. D’un côté, les républicains, sont confrontés à l’impuissance publique dans la gestion des crises économiques, environnementales et diplomatiques dont le cadre dépasse de beaucoup l’unité qu’ils vénèrent : celle de l’Etat-Nation. Mais, d’un autre côté, les libéraux voient les limites du système des checks and balances (contrôles et contrepoids) qui affaiblit encore plus un pouvoir déjà moribond. Voilà donc un beau défi pour la philosophie politique contemporaine à venir : le républicanisme pourra-t-il s’élargir ? Le libéralisme saura-t-il se réconcilier avec le pouvoir ?

samedi 11 janvier 2014

jeudi 9 janvier 2014

L'arrêt du Conseil d'Etat sur l'interdiction du spectacle de Dieudonné

Il me semble que l'on gagne, sur l'affaire Dieudonné, et pour évaluer la polémique qui monte entre une démocratie qu'on assassine et une République qui a gagné, à aller examiner de près l'arrêt du Conseil d'Etat, qui fait état notamment d'une jurisprudence notable sur la question et qui établit l'articulation et l'équilibre entre plusieurs grands principes du droit (dont l'un : la liberté d'expression ne saurait dissoudre tous les autres).
Je recommande à cet égard l'analyse précise et éclairée du juriste Arnaud Gossement

Conseil d'Etat
Ordonnance du 9 janvier 2014
Ministre de l'Intérieur c/ Société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala
N° 374508
Vu le recours, enregistré le 9 janvier 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présenté par le ministre de l'Intérieur, qui demande au juge des référés du Conseil d'État:
1°) d'annuler l'ordonnance n° 1400110 du 9 janvier 2014 par laquelle le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, a suspendu l'exécution de l'arrêté du 7 janvier 2014 du préfet de la Loire-Atlantique portant interdiction du spectacle «Le Mur» le 9 janvier 2014 à Saint-Herblain;
2°) de rejeter la demande présentée, sur le fondement de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, devant le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes par la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala;

il soutient que:
- le préfet a pu, sans illégalité, procéder à l'interdiction du spectacle à raison de son contenu dès lors que ce dernier est connu et porte atteinte à la dignité de la personne humaine;
- le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes a entaché son ordonnance d'une erreur manifeste d'appréciation en estimant que les troubles à l'ordre public susceptibles d'être provoqués par le spectacle n'étaient pas suffisants pour justifier la mesure attaquée;
Vu l'ordonnance attaquée;
Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part, le ministre de l'Intérieur et, d'autre part, la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala
Vu le procés-verbal de l'audience publique du 9 janvier 2014 à 17 heures au cours de laquelle ont été entendus:
- la représentante du ministre de l'Intérieur;
- Me Rousseau, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, avocat de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala;
- Me Ricard, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, avocat de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala:
- les représentants de la société Les Productions de la Plume et M. Dieudonné M'Bala M'Bala;
et à l'issue de laquelle le juge des référés a clos l'instruction;
Vu les autres pièces du dossier;
Vu la Constitution, notamment le Préambule;
Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales;
Vu le Code pénal;
Vu le Code général des collectivités territoriales;
Vu la Loi du 30 juin 1881 sur la liberté de réunion;
Vu la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse;
Vu les décisions du Conseil d'État, statuant au contentieux, Benjamin du 19 mai 1933, commune de Morsang-sur-Orge du 27 octobre 1995 et Mme Hoffman-Glemane du 16 février 2009;
Vu le Code de justice administrative;

1. Considérant qu'aux termes de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative: «Saisi d'une demande en ce sens justifiée par l'urgence, le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale à laquelle une personne morale de droit public ou un organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public aurait porté, dans l'exercice d'un de ses pouvoirs, une atteinte grave et manifestement illégale. Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures» et qu'aux termes de l'article L. 522-1 dudit code: «Le juge des référés statue au terme d'une procédure contradictoire écrite ou orale. Lorsqu'il lui est demandé de prononcer les mesures visées aux articles L. 521-1 et L. 521-2, de les modifier ou d'y mettre fin, il informe sans délai les parties de la date et de l'heure de l'audience publique (…);

2. Considérant que le ministre de l'Intérieur relève appel de l'ordonnance du 9 janvier 2014 par laquelle le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes a suspendu l'exécution de l'arrêté du 7 janvier 2014 du préfet de la Loire-Atlantique portant interdiction du spectacle «Le Mur» le 9 janvier 2014 à Saint-Herblain;

3. Considérant qu'en vertu de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, il appartient au juge administratif des référés d'ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale à laquelle une autorité administrative aurait porté une atteinte grave et manifestement illégale; que l'usage par le juge des référés des pouvoirs qu'il tient de cet article est ainsi subordonné au caractère grave et manifeste de l'illégalité à l'origine d'une atteinte à une liberté fondamentale; que le deuxième alinéa de l'article R. 522-13 du Code de justice administrative prévoit que le juge des référés peut décider que son ordonnance sera exécutoire aussitôt qu'elle aura été rendue;

4. Considérant que l'exercice de la liberté d'expression est une condition de la démocratie et l'une des garanties du respect des autres droits et libertés; qu'il appartient aux autorités chargées de la police administrative de prendre les mesures nécessaires à l'exercice de la liberté de réunion; que les atteintes portées, pour des exigences d'ordre public, à l'exercice de ces libertés fondamentales doivent être nécessaires, adaptées et proportionnées;

5. Considérant que, pour interdire la représentation à Saint-Herblain du spectacle «Le Mur», précédemment interprété au théâtre de la Main d'Or à Paris, le préfet de la Loire-Atlantique a relevé que ce spectacle, tel qu'il est conçu, contient des propos de caractère antisémite, qui incitent à la haine raciale, et font, en méconnaissance de la dignité de la personne humaine, l'apologie des discriminations, persécutions et exterminations perpétrées au cours de la Seconde Guerre mondiale; que l'arrêté contesté du préfet rappelle que M. Dieudonné M'Bala M'Bala a fait l'objet de neuf condamnations pénales, dont sept sont définitives, pour des propos de même nature; qu'il indique enfin que les réactions à la tenue du spectacle du 9 janvier font apparaître, dans un climat de vive tension, des risques sérieux de troubles à l'ordre public qu'il serait très difficile aux forces de police de maîtriser;

6. Considérant que la réalité et la gravité des risques de troubles à l'ordre public mentionnés par l'arrêté litigieux sont établis tant par les pièces du dossier que par les échanges tenus au cours de l'audience publique; qu'au regard du spectacle prévu, tel qu'il a été annoncé et programmé, les allégations selon lesquelles les propos pénalement répréhensibles et de nature à mettre en cause la cohésion nationale relevés lors des séances tenues à Paris ne seraient pas repris à Nantes ne suffisent pas pour écarter le risque sérieux que soient de nouveau portées de graves atteintes au respect des valeurs et principes, notamment de dignité de la personne humaine, consacrés par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et par la tradition républicaine; qu'il appartient en outre à l'autorité administrative de prendre les mesures de nature à éviter que des infractions pénales soient commises; qu'ainsi, en se fondant sur les risques que le spectacle projeté représentait pour l'ordre public et sur la méconnaissance des principes au respect desquels il incombe aux autorités de l'État de veiller, le préfet de la Loire-Atlantique n'a pas commis, dans l'exercice de ses pouvoirs de police administrative, d'illégalité grave et manifeste;

7. Considérant qu'il résulte de ce qui précède que le ministre de l'Intérieur est fondé à soutenir que c'est à tort que, par l'ordonnance attaquée, le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes a fait droit à la requête présentée, sur le fondement de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, par la SARL Les Productions de la Plume et par M. Dieudonné M'Bala M'Bala et à demander le rejet de la requête, y compris les conclusions tendant à l'application de l'article L. 761-1 du Code de justice administrative, présentée par ce dernier devant le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes;

O R D O N N E:

—————————

Article 1er: L'ordonnance du juge des référés du Tribunal administratif de Nantes en date du 9 janvier 2014 est annulée.

Article 2: La requête présentée par la SARL Les Productions de la Plume et par M. Dieudonné M'Bala M'Bala devant le juge des référés du Tribunal administratif de Nantes, y compris les conclusions tendant à l'application de l'article L. 761-1 du Code de justice administrative, est rejetée.

Article 3: En application de l'article R. 522-13 du Code de justice administrative, la présente ordonnance est immédiatement exécutoire.

Article 4: La présente ordonnance sera notifiée au ministre de l'Intérieur, à la SARL Les Productions de la Plume et à M. Dieudonné M'Bala M'Bala

mardi 7 janvier 2014

A propos d'un éditorial d'Edwy Plenel

(Edwy Plenel —Mediapart — Le 7 janvier 2014)  
« Dès 2008, Mediapart alertait sur l’antisémitisme obsessionnel de Dieudonné. Plus de cinq ans après, nous nous sentons d’autant plus libres de refuser le piège tendu par le ministre de l’intérieur, Manuel Valls : se saisir du prétexte Dieudonné pour porter atteinte à nos libertés fondamentales. Cette politique de la peur, qui instrumentalise un désordre contre la démocratie, est le propre des pouvoirs conservateurs.
Un crime se prépare, et nous n’en serons pas les complices. Oui, un crime, c’est-à-dire un attentat contre les libertés. En République, du moins en République authentiquement démocratique, la liberté d’expression est un droit fondamental, tout comme la liberté d’information. Ce qui signifie qu’on ne saurait censurer au préalable l’une ou l’autre de ces libertés essentielles. On est en droit de leur demander des comptes de ce qu’elles disent, de leurs opinions ou de leurs informations. De les poursuivre en justice, de les faire condamner par des tribunaux. Mais seulement a posteriori, sans porter atteinte a priori aux droits fondamentaux qui font la force, et non pas la faiblesse, des démocraties : le droit de dire, le droit de savoir. … »
Le début de cet éditorial hallucinant mérite une petite explication de texte :
1) l’auteur affirme qu’un ministre de l’intérieur a le droit faire condamner par les tribunaux (ouf), mais n’a pas le droit, sous peine de porter atteinte aux « droits fondamentaux » de notre belle démocratie, d’interdire à un multirécidiviste (déjà condamné à plusieurs reprises) de poursuivre publiquement ses méfaits rhétoriques. En la matière, il est interdit d'interdire.
2) l’auteur affirme qu’il s’agit d’un « piège » du « pouvoir conservateur » visant à restreindre la liberté d’expression et donc ipso facto la lumineuse parole de Mediapart. L’idée qu’il s’agit seulement d’empêcher de nuire un antisémite ne convaincra que les naïfs. En feignant de s’attaquer à Dieudonné, Vals a bien sûr Mediapart en ligne de mire.
3) Et, comme toujours, Mediapart incarne à lui seul, le gardien vigilant de nos consciences, voire « la République authentiquement démocratique », bien plus légitime encore que tous les gouvernements issus d’une majorité élue.
Moralo, parano et mégalo … 

Quel dommage que ces excellents professionnels de l’investigation soient des idéologues aussi patentés … ; comment ! ceci explique cela ?

mercredi 1 janvier 2014

La Grande Guerre et le pessimisme français

Quelle Histoire, Un récit de filiation (1914-2014), Stéphane Audoin-Rouzeau, Hautes Etudes, 2013.


A ceux qui s’interrogent, comme moi, sur les racines du pessimisme « français » qui fait de notre beau pays la voiture balai du peloton européen en matière de bonheur et confiance en l’avenir, je ne saurais trop conseiller de lire et de méditer le très beau livre de l’historien Stéphane Audoin-Rouzeau. Ce spécialiste de la Grande Guerre (et, par ailleurs, frère de Fred Vargas) raconte la manière dont sa propre famille a été prise dans l’événement et dans ses effets-retards. Il montre comment son grand père, décoré par la Croix de Guerre 14-18, puis prisonnier en 1940, a été brisé par ces expériences, incapable de revenir à la vie et au monde de la paix ; comment il a fini sous la tutelle exaspérée et sadique de l’arrière-grand-père, Eugène ; comment son propre fils, Philippe (le père de Stéphane Audoin), a lui-même rejeté la compréhension de cette brisure en dénonçant, avec le mouvement surréaliste dont il fut membre et interprète, ces guerres absurdes et sans héroïsme. Et comment Stéphane Audoin, qui analyse  aussi sa vocation d’historien, entend désormais clore cette histoire (familiale ?) : « La Grande Guerre : pour ma part, si près du centenaire de son sanglant avènement, le moment est peut-être venu de lui dire adieu ».

Au fond, ce récit met en scène une longue série de défaites et même de débâcles qui n’ont jamais su ou pu dire leur nom. Celles de 1918 qui sous l’image du triomphe d’une nation cachait le traumatisme profond d’un pays ; celle de 1940, qui, par la grâce de la geste gaullienne, s’est muée en 1945 en apothéose patriotique ; celle de la décolonisation (absente de ce livre, mais qui acheva l’idée napoléonienne d’un Empire  et d’une grandeur français ; celle, enfin de 68, qui voit les derniers soubresauts de l’idée révolutionnaire se fondre dans l’avènement de la vie moderne. A chacune de ces étapes, les générations des Audoin-Rouzeau crurent, pratiquèrent et déchantèrent, brisés dans leur chair spirituelle. Jamais ils ne purent avouer leurs douleurs ni leurs blessures, puisque, à chaque fois, la défaite était une victoire.


Il y a dans cette histoire, si bien racontée, quelque chose comme l’emblème de ce qui nourrit le pessimisme français. C’est le destin de ceux qui croyant faire l’histoire se retrouvent défaits par elle. Et cette suite de traumatismes continue d’alimenter la défiance réciproque de nos chers concitoyens : les électeurs contre les élus, les salariés contre les patrons, le privé contre les fonctionnaires (et vis et versa), les parents contre l’école, les profs contre les élèves, …  Il y a au cœur de tout cela un véritable problème d’identité collective ou (— tiens ? —)  « nationale », que la commémoration de la Grande Guerre permettra sans doute d’interroger. Rendez-vous donc dans quatre ans, en 2018, pour tirer le bilan de cet examen d’inconscient collectif. On saura peut-être alors si la Grande Guerre est enfin terminée …